Étiquette : droit de la gouvernance

Environnement, Modes de gouvernance, régulation

Gouvernance des pêches « par et pour » les pêcheurs – Visite du Golfe du Lion et entretien avec le Pr. Féral

Par Morgane Leclercq, chercheure postdoctorale titulaire d’une bourse B3Z des Fonds de recherche du Québec, Faculté de droit, Université de Sherbrooke. La photo de couverture est reproduite avec l’aimable autorisation du Syndicat mixte RIVAGE Salses-Leucate. J’ai eu le privilège de rencontrer dans le sud-ouest de la France le professeur Féral, tout à la fois professeur émérite, juriste, sociologue et marin-pêcheur. Il m’a conduit à la … Continuer de lire Gouvernance des pêches « par et pour » les pêcheurs – Visite du Golfe du Lion et entretien avec le Pr. Féral

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Droit civil, Général

Un droit de la gouvernance sans conditions d’effectivité : le cas de la copropriété divise québécoise

Christelle GattazDoctorante en droit, Université de Sherbrooke / Université de Bourgogne EuropeMembre du Centre de recherche sur la régulation et le droit de la gouvernance (CrRDG) La copropriété divise regroupe plus de 435 000 unités d’habitation au Québec, régies par les articles 1038 à 1109 du Code civil du Québec. À première vue, le régime semble relever d’un droit civil classique, et ses questions (entretien, financement, information) paraissent … Continuer de lire Un droit de la gouvernance sans conditions d’effectivité : le cas de la copropriété divise québécoise

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Intelligence artificielle, Nouvelles technologies, régulation, Santé

Au-delà des Trois Lois de la Robotique d’Asimov : le droit de la gouvernance et la régulation de la recherche en robotique d’assistance (Partie 1)

par Charles-Étienne Daniel, Marie-Eve Couture-Ménard et Stéphane Bernatchez Ce premier billet d’une série de deux est consacré au survol de la régulation juridique de la recherche en robotique et sera suivi d’un second portant sur les attentes envers le droit de la gouvernance.  Les robots ont toujours suscité une certaine fascination.  Voués à accomplir des tâches plus variées que celles dévolues aux robots industriels et parfois même … Continuer de lire Au-delà des Trois Lois de la Robotique d’Asimov : le droit de la gouvernance et la régulation de la recherche en robotique d’assistance (Partie 1)

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Modes de gouvernance, Théorie de la gouvernance

Quel droit pour quelle gouvernance?

par Stéphane Bernatchez et Marie-Eve Couture-Ménard Le constat du caractère polysémique de la gouvernance a amené plusieurs auteurs à tenter de préciser le sens de cette notion à partir de diverses disciplines. Or, le présent billet entend moins insister sur la signification de la gouvernance que sur le fait qu’elle est plurielle, c’est-à-dire qu’il n’existe pas une seule gouvernance dont il s’agirait de trouver la … Continuer de lire Quel droit pour quelle gouvernance?

Avatar de InconnuMarie-Eve Couture MénardLaisser un commentaire
GÉNÉRATIONS FUTURES, Modes de gouvernance, Santé

Une seule santé en matière de gouvernance agricole: une approche au bénéfice des générations futures 

Ce billet a été coécrit avec le professeur Stéphane Bernatchez Il y a quelques jours on célébrait le World One Health Day, dont l’objectif est d’attirer l’attention du monde entier sur l’importance de l’approche Une seule santé pour prévenir et contrôler les risques sanitaires complexes auxquels nous faisons face. L’Organisation mondiale de l’Alimentation et de l’Agriculture (FAO) n’a pas manqué de souligner cette journée, elle … Continuer de lire Une seule santé en matière de gouvernance agricole: une approche au bénéfice des générations futures 

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Administratif, Général, Intelligence artificielle, Justice sociale, Modes de gouvernance, Nouvelles technologies, Transformations du droit

Une administration publique augmentée par l’intelligence artificielle? Le cas des programmes québécois de prestations sociales

Alexandra Bouchard, Avocate; Candidate au doctorat et chargée de cours, Faculté de droit, Université de Sherbrooke ; Agente à la recherche et chercheuse étudiante, Centre de recherche sur la régulation et le droit de la gouvernance (CrRDG). Depuis plusieurs décennies, les administrations publiques constituent des lieux d’expérimentations où se mettent en place des solutions technologiques innovantes que ce soit pour assurer la mise en œuvre de … Continuer de lire Une administration publique augmentée par l’intelligence artificielle? Le cas des programmes québécois de prestations sociales

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Général, Modes de gouvernance

Pourquoi bloguer sur la régulation et le droit de la gouvernance?

Marie-Eve Couture-Ménard, Charles-Étienne Daniel et Marie-Claude Desjardins Codirectrices et codirecteur du Centre de recherche sur la régulation et le droit de la gouvernance (CrRDG) de l’Université de Sherbrooke Il y a près de dix ans, en 2015, dix professeures et professeures de la Faculté de droit se donnaient le défi de créer un centre de recherche sur la régulation et le droit de la gouvernance … Continuer de lire Pourquoi bloguer sur la régulation et le droit de la gouvernance?

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